OCEANE
Présentation de la marque OCEANE
Déposée le 4 février 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) OCEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OCEANE arrivera à expiration en date du 4 février 2030.
OCEANE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28
Inscription le 15 janvier 2002 - Concession de licence n°338758 - Publication au BOPI 2002-01-15
Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11
Renouvellement sans limitation le 1 février 2010 n°2429732 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-01
Inscription le 1 avril 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°520240 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2019 n°2734137 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-17